Nos diagnostics

Autres diagnostics

	Champs d'applications	Validité vente	Validité location
Constat Amiante	Tout immeuble bâti dont PC avant le 01/07/1997	ILLIMITE, si absence d'amiante pour les rapports réalisés après le 1er janvier 2013, sinon se référer aux conclusions des évaluations périodiques mentionnées	idem vente concernant uniquement la liste A
Contrat des Risques d'Exposition au Plomb	Tout immeuble à usage d'habitation dont PC le 01/01/1949	1 AN ou ILLIMITE SI ABSENCE DE REVETEMENTS CONTENANT DU PLOMB sur le Précédent Rapport	6 ANS ou ILLIMITE SI ABSENCE DE REVETEMENTS CONTENANT DU PLOMB sur le Précédent Rapport
Diagnostic de Performance Energétique	Tous les biens depuis le 01/11/2006	10 ANS	10 ANS
Etat termites	Uniquement commune de Valence par arrêté préfectoral	6 MOIS
Etat de l'installation Intérieure GAZ	Tout immeuble à usage d'habitation dont l'installation à plus de 15 ans	3 ANS sauf si présence d'un certificat de conformité de moins de 3ans.
Etat de l'installation Intérieure ELECTRIQUE	Tout immeuble à usage d'habitation dont l'installation à plus de 15 ans	3 ANS sauf si présence d'un rapport consuel de moins de 3ans.
Etat des Risques Naturels et Technologiques	Tout immeuble bâti	6 MOIS	6 MOIS
Diagnostic Assainissement Non Collectif	Tout immeuble à usage d'habitation	3 ANS : Diagnostic réalisé par l'intermédiaire du SPANC : Service Public d'Assainissement Non Collectif

Méthode a utiliser pour réalisation des DPE
Chauf. individuel	VENTE ou LOCATION	Bien Avt 1948	RELEVES DE CONSOMMATIONS
	VENTE ou LOCATION	Bien Apr 1948	METHODE CONVENTIONNELLE
Chauf collectif sans comptage	VENTE ou LOCATION		RELEVES DE CONSOMMATIONS
Chauf collectif avec comptage	VENTE ou LOCATION	Bien Avt 1948	RELEVES DE CONSOMMATIONS
Chauf collectif avec comptage	VENTE ou LOCATION	Bien Apr 1948	METHODE CONVENTIONNELLE

Durée de validité des diagnostics
Diagnostics	Champs d'applications	Validité vente	Validité location
État de l'installation Intérieure GAZ	Tout logement dont l'installation a plus de 15 ans. Entrée en vigueur progressive dès juillet 2017 pour les locations	3 ANS sauf si présence d'un certificat de conformité de moins de 3ans.	6 ANS sauf si présence d’un certificat de conformité de moins de 6 ans.
État de l'installation Intérieure ELECTRIQUE	Tout logement dont l'installation a plus de 15 ans. Entrée en vigueur progressive à compter du 1er juillet 2017 pour les locations	3 ANS sauf si présence d'un rapport consuel de moins de 3ans.	6 ANS sauf si présence d’un rapport consuel de moins de 6 ans.